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Copyright et propriété intellectuelle

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2.1 Propriété intellectuelle

La propriété intellectuelle des produits et des dessins appartient uniquement au concepteur.

Digital Fabbrichetta ne publiera ni ne diffusera en aucune manière les dessins téléchargés sur le site Web Vectorealism. Cet accord comprend également tous les détails techniques contenus dans le dessin et les spécifications supplémentaires pour la production.

Chaque utilisateur s'engage à nous informer rapidement des modifications apportées à la propriété intellectuelle des conceptions téléchargées sur le site.

Digital Fabbrichetta respecte la propriété intellectuelle d'autrui et demande à ses utilisateurs de faire de même. Nous nous réservons le droit de désactiver ou de supprimer les comptes d'utilisateurs qui violent le présent contrat ou qui enfreignent les droits d'auteur de Vectorealism ou de quiconque via l'utilisation de notre site.

2.2 Droits des tiers

En acceptant cet accord, vous garantissez que vous êtes l'auteur de toutes les conceptions téléchargées sur votre espace privé ou que vous disposez des droits d'utilisation prévus par la loi.

Assurez-vous également que les dessins que vous avez téléchargés n'enfreignent pas la loi, en particulier les droits d'auteur de tout autre projet ou objet.

En acceptant cet accord, vous vous engagez à nous indemniser et à nous défendre à vos frais contre toute demande émanant de tiers concernant la violation du droit d'auteur relative à un élément que vous avez téléchargé ou produit.

2.3 Copyright

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